(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SAINT MAIXENT L'ECOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476055.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 1997.
SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SAINT MAIXENT L'ECOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 2 février 1993 - Transmission de propriété n°154616 - Publication au BOPI 1993-02-02
Inscription le 2 février 1993 - ERREUR MATERIELLE n°154615 - Publication au BOPI 1993-02-02
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157140 - Publication au BOPI 1993-04-08
Inscription le 8 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157139 - Publication au BOPI 1993-04-08